2013.05.21
PROVINCE DE NAMUR ARRONDISSEMENT DE NAMUR COMMUNE DE PROFONDEVILLE
FINANCES
1. Situation de caisse du receveur au 31 mars 2013 – communication
SECRETARIAT
2. Adaptation du forfait relatif à l’organisation des activités de natation dans le cadre
du cours de gymnastique aux écoles communales
3. Marché communal – adaptation des articles 1 & 25 du règlement du 25 juin 2010
4. Fabriques d’église :
4.1. Bois-de-Villers
4.1.1. Compte 2012
4.1.2. Modification budgétaire 2013
4.2. Lustin compte 2012
4.3. Protestante Unie – compte 2012
5. Conseil consultatifs : décision d’instaurer, de fixer la présidence et de lancer
l’appel à candidature :
5.1.1. Conseil consultatif de la culture
5.1.2. Conseil consultatif des travaux
5.1.3. Conseil consultatif de la vie associative
6. Commission Communale du budget et des finances – instauration et arrêt de la
composition
7. Déclaration de politique de prévention dans le cadre du bien-être au travail
8. Intercommunales :
8.1. Adaptation de la représentation communale suivant les précisons de la tutelle
8.2. Approbation des ordres du jour des assemblées générales :
8.2.1. IMAJE le 03/06/2013
8.2.2. BEP (général) le 25/06/2013
8.2.3. BEP Crématorium le 25/06/2013
8.2.4. BEP environnement le 25/06/2013
8.2.5. BEP Expansion économique le 25/06/2013
8.2.6. IDEFIN le 26/06/2013
8.2.7. IDEG le 26/06/2013
8.2.8. INASEP le 26/06/2013
8.2.9. IMIO le 24/06/20132013.05.21
9. Arrêt du cahier spécial des charges et des conditions de marchés relatif à
l’acquisition de mobilier pour l’administration
URBANISME
10. Demande de prorogation du délai de liquidation de la subvention octroyée par
arrêté ministériel le 06 décembre 2010 dans le cadre de la réalisation du règlement
communal d’urbanisme
TRAVAUX
11. Arrêt du cahier spécial des charges et des conditions de marchés pour :
11.1. Fournitures
11.1.1. Acquisition d’un tapis de chute aux écoles de Profondeville
11.1.2. Acquisition de tables pique-nique
11.2. Travaux
11.2.1. Réalisation de caveaux d’attentes
11.2.2. Réalisation d’ossuaires
12. Avenant au dossier de placement d’une alarme à la maison communale
COMMUNICATIONS
13. liste des marchés publics attribués en avril
14. information relative aux approbations de décisions du Conseil Communal
15. Situation du marché pour le ramassage des encombrants recyclables
16. Mise à l’enquête publique du projet de giratoire aux quatre bras de Bois-de-Villers
SECRETARIAT
17. approbation du procès-verbal de la dernière séance publique
